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Conception, réalisation et hébergement

Ce site a été conçu, réalisé et hébergé par l'agence Bingo.
Siège social : Parc Athena - Immeuble Théma
                     10 rue Jane Addams - 14280 Saint Contest
Capital : 45 000 € - RCS Caen : 388928772 - Code Naf : 7311Z
Directeur de la publication : Dominique Cannizzo

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Toute création graphique, quelle que soit sa forme, sa destination ou sa qualité, est soumise aux droits d’auteur (art. 1 et 7, loi du 11/3/1957, modifié par la loi 03/07/1985). Le lien qui unit le créateur à son œuvre est indissociable. Il dispose ainsi d’un droit moral sur sa création et, même s’il est dessaisi de l’œuvre ou a cédé ses droits pécuniaires, Bingo conserve la faculté d’intervenir pour s’opposer à ce que son œuvre soit utilisée à des fins qu’il n’a pas autorisées ou qui porte atteinte à sa réputation (art. 6, loi du 11/03/1957). Par ailleurs, la reproduction de tout ou partie du site agencebingo du code HTML ou CSS sur un support électronique connu ou inconnu à ce jour, est formellement interdite, sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code de Propriété intellectuelle. A ce titre, elle demeure la propriété exclusive de l’agence Bingo et le non-respect des clauses fera l’objet d’un constat d’huissier et de poursuite devant la juridiction compétente.